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Publicité des actes : délibérations du comité syndical
Délibérations 2024 :
99_DE-D 2024 01 TRANSFERT SIEGE SOCIAL.PDF
99_DE-D SMBVT 2024 03 CFU2023.PDF
99_DE-D SMBVT 2024 04 AFFECT RESULATS 1 .PDF
99_DE-D SMBVT 2024 05 BP2024.PDF
99_DE-D SMBVT 2024 06 FONGIBILITE CREDITS.PDF
99_DE-D202407 INTENTION D ENGAGEMENT PROJET PAPI BV CIRIEUX.PDF
99_DE-D202408 CONVENTION REGION + LISIEUX PROJET EUROPEEN RESIST.PDF
99_DE-D202409 INDEMNITE PERTE DE RECOLTE TRVX REMISE FOND DE VALLEE BOURGEL P.LAMY.PDF
99_DE-D202410 LANCEMENT DIG TRVX REMISE ETAT NATUREL DE LA COURTONNE AU MOULIN FARGNIER A GLOS.PDF
99_DE-D202411 TRAVAUX RESTAURATION DE MARES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DU SYNDICAT.PDF
40_AC-D202412 CREATION INDEMNITE DE MISSION.PDF
99_DE-D202413 DELEGATION A L'EXECUTIF DE L'ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCE DE FAIBLE MONTANT.PDF
Délibérations 2023 :
2023 01 : Débat d'Orientation Budgétaire 2023
2023 02 : Cotisations des collectivités
2023 03 : Mise en place du temps partiel
2023 04 : Cotisations des collectivités
2023 05 : Compte Financier Unique 2022 CFU 2022
2023 06 : Affectation des résultats du CFU 2022 au BP 2023
2023 07 : Budget Primitif 2023 BP 2023
2023 08 : Fongibilité des crédits à 7.5 % - M57 - 2023
2023 09 : Participation financière à l'étude RCE seuil de dérivation du Château du Breuil-En-Auge
Délibérations 2022 :
2022 11 DEPENSES COMPTE 6232 FETES CEREMONIES
2022 12 DIG RENATURATION BOURGEL AVERNES ST GOURGON
2022 13 AIDE FINANCIERE PASSERELLE FOLLETIERE ABENON
2022 13 ANNEXE Convention_remplacement_passerelle_LA_FOLLETIERE_ABENON
2022 14 RETROCESSION PARCELLES ANCIENNE FROMAGERIE ST DESIR CIRIEUX
2022 14 Annexe Vente parcelles St Désir_Plan parcellaire
2022 15 AOT DEPARTEMENT 14 ENS PASSERELLE
2022 16 AOT SMALL CONCEPT ACTIVITE NAUTIQUE
2022 17 AOT VILLE TOUQUES PONTON EMBARCATIONS LOISIRS
2022 18 BAIL DE PÊCHE APALVA 2023-2027
Plaquette entretien cours d'eau
- Pour télécharger la plaquette "Riverain de cours d'eau : Comment entretenir les berges et la rivière ?" cliquez ici
Arrêtés Interpréfectoraux et Statuts
- Pour télécharger l'arrêté du 31/12/2007 (création du syndicat), cliquez ici
- Pour télécharger l'arrêté du 14/09/2011 (modification des statuts), cliquez ici
- Pour télécharger l'arrêté du 10/07/2012 (extension), cliquez ici
- Pour télécharger l'arrêté du 26/12/2016 (extension), cliquez ici
- Pour télécharger l'arrêté du 15/10/2019 (modification des statuts), cliquez ici
- Pour télécharger l'arrêté du 27/06/2024 (modification des statuts , transfert siège social), cliquez ici
Comptes-rendus des réunions du Comité Syndical
- Comptes-rendus des CS année 2017 : 16 janvier ; 13 mars ; 16 octobre ; 13 novembre ;
- Comptes-rendus des CS année 2018 : 15 janvier ; 26 février ; 16 avril et son annexe ; 10-19 septembre ; 10 décembre
- Comptes-rendus des CS année 2019 : 21-29 janvier ; 29 avril ; 25 novembre
- Comptes-rendus des CS année 2020 : 13 janvier ; 24 février + 03 mars ; ; ;
- Comptes-rendus des CS année 2021 :
- Comptes-rendus des CS année 2022 :
Bulletins d'informations
- Téléchargez le premier numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°1
- Téléchargez le second numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°2
- Téléchargez le troisième numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°3
- Téléchargez le quatrième numéro du bulletin d'informations : Bulletin n°4
Documents techniques
- Document d'information d'avancée du programme Calonne Domaine Privé, cliquez ici
- Document d'information d'avancée du programme Courtonne, cliquez ici
- Document d'information sur le Vannage de Courtonne-la-Meurdrac et les projets associés, cliquez ici
- Document d'information sur le projet de renaturation de Courtonne-la-Meurdrac, cliquez ici
- Document d'information du programme Paquine (présentation générale - phase de pré-diagnostic), cliquez ici
- Document d'information synthétique sur les espèces invasives (Renouée du Japon et Balsamine de l'Himalaya), cliquez ici
- Document d'information sur les espèces invasives (Renouée du Japon, Balsamine de l'Himalaya, Arbre à Papillons (Buddleia) et Berce du Caucase), cliquez ici
- Document conseils ripisylve, Cliquez ici
Documents ludiques
- Chantons la Touques, poème de Pierre MEYNIER, cliquez ici
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